M1 – IGC – Droit social

Cours de Droit Appliqué aux métiers

Modules en droit social


Durant notre progression, nous sommes des créateurs d’activités dans le domaine de l’événementiel. Vous allez vous mettre en situation pour choisir de créer une entreprise ou une organisation qui permet de vendre un produit et/ ou un service dans le domaine d’activité de votre choix. Il doit avoir un lien avec votre spécialité. ( Par exemple le tourisme , la communication, l’organisation de spectacles ou d’événements d’entreprises … ce sera l’objet des modules de « droit des affaires ». Pour préparer cette activité vous avez besoins de collaborateurs salariés. La gestion de leur relation de travail sera l’objet de nos modules de droit du travail.

  1. Cours 1 : Créer votre groupe de travail de 3 à 5 personnes ( collaborateurs et créateur de votre activité de vente )
  2. Choisissez un produit ou un service à vendre dans le cadre de votre spécialité et donnez lui un nom.
  3. Réfléchissez aux finalités de votre entreprise: faire du profit, diffuser des valeurs, aidez la société…

Module 1 : La relation de travail en entreprise


Module 1 : J’embauche un salarié et je rédige son contrat de travail. Vous devez choisir un poste de travail, sa fiche de poste est à rédiger. Vous devez rédiger l’offre d’emploi à diffuser et son mode de diffusion. Vous devez également rédiger le contrat de travail à proposer au salarié pour signature. Vous avez cependant le choix d’embaucher un salarié en CDI, CDD, ou tout autre contrat utile à votre activité. ( CTT, temps partiel, apprentissage…)

Nous débutons le cours en réalisant, par groupe un petit QCM sur l’accès à l’emploi et l’encadrement légal du travail, avec un cas pratique, pour mettre à jour les connaissances nécessaires. Nous le corrigeons ensemble à l’oral en expliquant les notions importantes à retenir.


  • Je détermine le nombre d’heures, le salaire, le poste et le statut du salarié ?
  • Je rédige l’offre d’emploi et prévoit sa diffusion.
  • Je réalise le contrat à proposer à la signature du salarié et je prépare ces documents dans le formulaire à envoyer ci -dessous, à remettre en fin de séance .

Le choix du contrat de travail et ses clauses: cours et TP:


Module 2 : Je désire modifier certains éléments du contrat de travail de mes salariés. Module d’entraînement au cas pratique.

Nous débutons le cours en réalisant, par groupe un cas pratique, pour mettre à jour les connaissances nécessaires. Nous le corrigeons ensemble à l’oral en expliquant les notions importantes à retenir.

Module 3 : Je me sépare d’ un salarié et je prépare les documents à réaliser lors de la procédure de rupture. Vous devez choisir un mode de rupture et la procédure à respecter avec ses délais, est à rédiger. Vous devez rédiger le document final de rupture à remettre au salarié. Vous avez cependant le choix d’utiliser le licenciement pour motif personnel, pour motif économique, la fin du CDD ou la rupture conventionnelle…

Je rédige dan le formulaire en ligne la procédure à respecter pour effectuer une rupture du contrat de travail que j’avais conclu lors du module précédent.

  • Je détermine le mode de rupture et la raison pour laquelle vous vous séparez du salarié ?
  • Je rédige la procédure et je récupère les documents types nécessaires.
  • Je réalise le document de rupture et les documents à remettre au salarié et je prépare ces documents dans le formulaire ci-dessous à remettre en fin de séance .

Cas pratiques d’entrainement et QCM:


Module 4 : Risques sociaux & conflits collectifs

Module 4: J’assure la sécurité de mes salariés ( Les risques sociaux ) et je gère les conflits collectifs.

Nous débutons le cours en réalisant, par groupe un petit QCM sur les négociations collectives et les grèves , avec un cas pratique, pour mettre à jour les connaissances nécessaires. Nous le corrigeons ensemble à l’oral en expliquant les notions importantes à retenir.

Puis , grâce à ce cours nous choisirons des Cas pratiques et QCM pour mettre à jour les réglementations qui concernent les différents cas de « suspensions » du contrat de travail…

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