Dimanche 8 septembre 2019

Cette année, l’association « Bwa lélé » a convié Jason Baptiste, pour notre plus grand plaisir, lors de notre dimanche en musique. Simon Mary et pierre-Yves Merel ont partagé de moment musical avec Jason.

Né le 11 juillet 1962 à Point Fortin (Trinité et Tobago), Jason Baptiste commence à composer ses premières mélodies dès cinq ans sur des bidons de lait . Issu d’une famille de musiciens, c’est en son sein qu’il fait ses premiers pas. Musicien de steel pan puis arrangeur, il semble suivre l’école de Trinidad, mais très tôt ses ambitions dépassent celles de la culture de son pays. Contrairement à la tradition et bravant la difficulté technique, Jason choisit de jouer du « double tenor » avec quatre mailloches au lieu de deux. De l’instrument Jason extrait une densité harmonique jusque-là jamais encore atteinte et se donne la liberté d’explorer d’autres musiques telles que le jazz ou la musique classique européenne. Guidé par les anciens trinidadiens (Earl Rodney, Errol Goodridge, Wilfred Woodley, Pat Robertson ou Fortunia Ruiz) et innovant avec la nouvelle génération (Michael et Felix Ruiz), il acquiert une renommée dans les cercles d’initiés, participe aux Pan Jazz Festivals de Trinidad et gagne en 1996 le Pan Ramajay en tant que meilleur soliste du pays.

Depuis il parcourt le monde avec diverses formations…

Merci à Philippe pour ses superbes photos!

Méthode de la note de synthèse structurée et argumentée

Note de synthèse / Méthodes – Mise à jour 2020 Mary Haway

Présentation de l’épreuveLa Note de synthèse est un exercice qui consiste à dégager en fonction des indications contenues dans l’énoncé, les éléments essentiels du dossier et à les mettre en forme de manière utile et efficace pour le lecteur. La note de synthèse est à la fois un exercice théorique et un document pratique. La note de synthèse est un document souvent professionnel utilisé dans l’administration et d’une autre manière dans le secteur privé (si la forme est différente la démarche intellectuelle de la note de synthèse est similaire). Dans l’administration française, comme en entreprise, une autorité attend de la part de son rédacteur (donc de vous) la fourniture d’un certain nombre de renseignement face à une situation donnée ou, au contraire, elle veut communiquer diverses instructions à l’ensemble de ses collaborateurs. Dans la vie courante, il appartiendra à la personne chargée d’établir la note de recueillir au préalable les informations nécessaires. Dans le cadre d’un concours administratif, ou d’un devoir sur table cette documentation est fournie par le dossier et il est seulement demandé au candidat d’en faire ressortir les points essentiels.

Méthode pour les bachelors :

Méthode pour les masters :

Un exercice à ne pas confondre avec d’autres épreuves : Le rapport sur dossier ( ou de synthèse ) n’est , ni une dissertation, ni un résumé .

la note de synthèse, contrairement à la dissertation n’exige pas de connaissance préalable particulières. Tous les éléments de fond sont donnés par le dossier et aucune connaissance personnelle ne doit figurer. L’effort principal doit donc être méthodologique plus que porté sur l’acquisition de connaissance. La NS exige un savoir-faire plus qu’un savoir. La dissertation impose que le candidat s’engage et argumente pour défendre une opinion qui lui est propre. Dans la NS c’est au contraire l’avis d’un service en tant que structure chargée d’une mission qui est demandé. Les convictions personnelles du candidat ne sont pas sollicitées et la volonté d’être original est sans doute la meilleure façon de passer à côté de l’épreuve.

Le rapport sur dossier n’est pas un résumé : La NS n’est pas une succession de résumés de différents documents, groupés dans l’ordre où il se présente. Il s’agit au contraire de réaliser la synthèse de ces documents en fonction du sujet proposé en les ordonnant de manière cohérente pour y répondre. Alors que le résumé doit reprendre toutes les idées du document de base, le rapport sur dossier doit seulement restituer les idées essentielles au regard du libellé du sujet.

[1] Max BRICHET, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

I. Comment faire ?

Premièrement il faut trouver un plan cohérent qui est généralement assez simple. Le plan est souvent suggéré, voire imposé par le sujet ou la question posée. IL doit être clair, pragmatique et précis. Tentez toutefois de bien reformuler vos titres afin qu’ils soient bien liés entre eux. Par exemple pour le sujet sur la théorie du ruissellement, vous pouvez opter pour le plan suivant : en partie 1 « Théoriquement, favoriser les plus haut revenus doit générer une amélioration du niveau de vie du reste de la population » et en partie 2 « Mais les faits montrent que la théorie n’est pas toujours vérifiée ».

Il n’y a pas de plan type, l’important est que votre plan permette de traiter le sujet posé, qu’il vous permette de restituer les idées des documents et qu’il soit cohérent.

LE PLAN DOIT REPONDRE AUX QUESTIONS POSEES PAR LE SUJET.

Ensuite, vous pouvez commencer à rédiger votre introduction qui doit être concise et comporter une phrase d’accroche, qui est le contexte de la mission qui vous est demandée, votre « problème » et sa « définition » et votre annonce de plan. Aérez bien votre copie et faites en sorte que le correcteur puisse lire vos parties et sous parties en un coup d’œil afin qu’il puisse directement voir de quelle façon vous allez synthétiser les documents.

Une fois que vos parties et sous parties sont trouvées, surlignez de 4 couleurs différentes (si vous avez 4 sous parties) chaque idée principale détectées préalablement dans les textes sur votre brouillon. Ainsi, avant d’entamer chaque sous-partie, vous savez quelles sont les idées principales à restituer dans votre paragraphe. Il est important de savoir que les idées de chaque texte doivent-être « mélangées » sinon il ne s’agit plus d’une synthèse mais d’un résumé. Concrètement, vous pouvez avoir dans chaque sous-partie des idées qui proviennent de documents distincts.

Des titres soulignés : Vous devez souligner vos titres (et éventuellement vos sous-titres), cela participera à la clarté de votre copie. Par contre, il est déconseillé de souligner dans le corps du devoir, car cela est considéré comme disgracieux.

Un vocabulaire simple : Le rapport sur dossier ( ou synthèse ) n’est pas une épreuve d’érudition ! Certes, il ne s’agit pas de tirer le niveau vers le bas (simple ne signifie pas « simpliste »), mais la synthèse doit répondre à une exigence de clarté. Utilisez donc une terminologie précise mais simple. Un vocabulaire alambiqué n’aura d’effet que de repousser votre lecteur (quel que soit son niveau !) et lui donnera l’impression qu’il sert à cacher votre ignorance. Des phrases courtes et un texte lié : Toujours par souci de clarté, vos phrases doivent être plutôt courtes. Enfin, aller à la ligne pour chaque idée différente, avec un tiret ou un point à chaque argument.

La conclusion n’est pas nécessaire ni recommandée.

II. Que reprochent les correcteurs aux candidats et comment y remédier ? 

Le jury note trois défauts persistants dans les copies et qui se retrouvent surtout dans la synthèse d’économie : « la difficile gestion du temps, la tendance à ne pas traiter les sujets posés, les défaillances orthographiques, syntaxiques et grammaticales »

  • L’absence de reformulation : certains candidats en effet se contentent de recopier les textes ce qui ne permet pas de synthétiser l’ensemble. Il faut alors systématiquement ne pas reprendre la phrase mais uniquement l’idée qui y est développée et l’introduire à votre développement.
  • La mauvaise compréhension des documents : Dans ce cas, il n’y a pas de conseils miracles. Certains documents peuvent être assez techniques et bien connaître son cours aide évidemment pour bien comprendre les théories et les mécanismes expliqués dans les textes. Toutefois, si vous ne comprenez vraiment pas une partie d’un document, mieux vaut ne pas l’utiliser. Enfin, ne soyez pas tenté de recopier mot à mot une partie du texte car cette pratique est fortement sanctionnée.
  • L’absence d’utilité d’un document : Tous les documents présents dans le sujet, y compris les graphiques, doivent être synthétisés mais uniquement dans la partie qui répond aux questions posées. Si votre plan ne permet pas d’y introduire un texte, c’est que le plan n’est pas adapté. Néanmoins, peut-être qu’en modifiant simplement une sous partie, il serait possible d’introduire l’idée principale d’un texte qui vous poserait problème. Quant aux graphiques, ils servent à illustrer vos propos grâce à des chiffres. Vous pouvez également les utiliser en tant qu’arguments ou exemples.
  • Le non-respect du titre de la note : On vous demande en effet de faire une synthèse avec un certains angle dans la mesure où vous devez par exemple synthétiser « L’économie numérique en France ». Or, certains documents parleront de l’économie numérique dans d’autres pays. Vous pouvez et vous devez même utiliser ces textes ou ces parties de textes ; mais uniquement alors dans le but d’opérer une comparaison avec la France.
  • La difficulté à sélectionner les idées principales : Justement ! Vous pouvez en partie lever cette difficulté en lisant bien et en respectant le titre de la note qui constitue une aide précieuse.
  • L’apport d’idée personnelle : Il faut bien faire la différence entre reformuler et mettre en lien les différentes idées des textes avec l’apport de nouvelles idées. Vous ne pouvez évidemment pas apporter des chiffres, des théories ou encore des auteurs qui ne seraient pas cités dans les textes. Même si cela peut-être tentant, il faut absolument s’abstenir.
  • Le non-respect de la forme et de la structure apparente : il est demandé de faire une synthèse en écrivant clairement les titres de vos parties et sous parties et de numéroter la structure de la synthèse.

Dimanche 6 septembre 2020

Cette année, en raison des mesures sanitaires à respecter, nous avons organisé un Pique-nique dans notre jardin, avec un partage musical lors d’une Jam improvisée.

Sur place, notre piano et notre nouvelle batterie ont été inaugurés… Merci à tous les voisins et amis présents, qui soutiennent cette initiative. Merci pour votre aide, cela nous a fait chaud au cœur. Chacun a apporté son clou et sa délicieuse participation au repas ! Et bien sûr le planteur était offert …

Merci à Megan Hill, notre vidéaste et photographe préférée pour ses superbes photos ! Hello super studios

Droit du travail – Modification

Cas pratiques

N’oubliez pas la méthode!

Les modifications de la relation de travail proposées par l’employeur

L’employeur peut proposer au salarié une modification de son contrat de travail. Selon qu’il s’agit d’un simple changement des conditions de travail ou de la modification du contrat dans l’un de ses éléments essentiels, le refus du salarié a des conséquences différentes.

A. Les modifications du contrat de travail

La modification du contrat porte sur un élément essentiel de ce contrat, comme la rémunération, la qualification et, plus généralement, les attributions du salarié.

Elle peut également porter sur un élément du contrat qui pouvait être déterminant pour le salarié lors de la conclusion du contrat, à condition que cela soit stipulé par une clause claire et précise. Une modification est donc considérée comme importante si elle porte sur un élément substantiel du contrat. Il peut s’agir, par exemple, du lieu de travail s’il y a changement de secteur géographique ou des horaires de travail (ex. : passage d’un horaire de jour à un horaire de nuit). Ces modifications importantes (ex. : rémunération, durée du travail, lieu de travail, qualification professionnelle, poste, grade, responsabilités et attributions) ne peuvent donc pas être imposées au salarié et nécessitent son accord exprès pour pouvoir s’appliquer.

En cas de refus, l’employeur peut soit renoncer à cette modification, soit ne pas renoncer à la modification et procéder à un licenciement pour motif personnel.

Dans d’autres cas, une modification importante peut être consécutive notamment à des difficultés économiques ou à des mutations technologiques et aboutir à un licenciement économique effectué par l’employeur à la suite du refus par le salarié. L’employeur doit informer chaque salarié de sa proposition de modification d’un élément essentiel du contrat de travail par lettre recommandée avec accusé de réception, en précisant au salarié qu’il dispose d’un délai d’un mois pour répondre et faire connaître, éventuellement, son refus. Passé ce délai, le salarié sera réputé avoir accepté la modification et ne pourra plus exprimer son refus.

Si le salarié accepte la modification, le contrat est revu et corrigé dans un avenant. S’il refuse alors que la modification est justifiée par un motif économique, le salarié peut être licencié pour motif économique.

B. Les modifications des conditions de travail

Contrairement à la modification du contrat de travail, qui touche un élément essentiel du contrat, une modification des conditions de travail vise un simple changement des modalités d’exercice du contrat de travail.

Ce simple changement des conditions de travail, portant sur des modalités d’exécution du travail par le salarié, relève du pouvoir de direction de l’employeur. Ainsi, une modification mineure des horaires et du lieu de travail ou des tâches accomplies dans une même fonction peut être imposée, sauf exception, par l’employeur. Dans le cas d’un changement des conditions de travail, soit le salarié l’accepte et le contrat se poursuit aux nouvelles conditions, soit le salarié refuse et il prend le risque d’être licencié pour faute.

1.   Les modifications susceptibles d’appréciations différentes

Le contrat de travail qui a été signé par le salarié peut prévoir des clauses précisant qu’il devra accepter certains changements dans ses conditions de travail, comme les horaires ou le lieu de travail (ex. : la clause de mobilité).

Le salarié ne peut s’opposer à une modification de son lieu de travail dès lors que ce nouveau lieu de travail se situe dans le même secteur géographique.

En outre, les modifications peu importantes du contrat de travail prises dans le cadre du pouvoir de direction de l’employeur s’imposent en principe au salarié. Le contrat se poursuit dans les nouvelles conditions et si le salarié les refuse, il s’expose au licenciement car il manque à ses obligations contractuelles.

2.  Les changements imposés par les conditions économiques

Un employeur qui envisage de procéder à des licenciements pour motif économique ne peut le faire que si le reclassement des intéressés dans l’entreprise ou le groupe se révèle impossible.

En conséquence, avant de commencer la procédure de licenciement, l’employeur est tenu de tout mettre en œuvre pour former et adapter le salarié concerné à l’évolution de son emploi et, le cas échéant, le reclasser dans l’entreprise (ou dans le groupe auquel elle appartient) dans un emploi relevant de la même catégorie que celui qu’il occupe ou sur un emploi équivalent ou, à défaut et avec l’accord exprès du salarié, sur un emploi d’une catégorie inférieure. La loi du 18 mai 2010 impose une procédure spécifique en cas de reclassement des salariés à l’étranger. Celui-ci devra toujours être proposé dans toutes les implantations du groupe.

Attention: Les changements d’horaires

Dans le cadre de son pouvoir de direction, l’employeur est libre de fixer les horaires comme il l’entend. Cependant, cette liberté de changement connaît deux limites :

  • selon la jurisprudence, la modification ne doit pas porter une « atteinte excessive au droit au respect de la vie familiale et personnelle du salarié ou à son droit au repos » ;
  • les horaires constituent un élément essentiel du contrat de travail lorsqu’ils sont contractualisés
  • Les horaires de jours vers un horaire de nuit et inversement constitue une modification des éléments essentiels du contrat de travail.

Le tableau ci-dessous synthétise cette distinction fondamentale.

Nature de la modificationModification : Des horaires.Des tâches.Du lieu de travail en présence d’une clause de mobilité dans le contrat de travail.Modification : Du poste (fonctions).De la rémunération ou de son calcul.De la durée du travail.Du lieu de travail en l’absence de clause de mobilité dans le contrat de travail.
Qualification juridiqueIl s’agit d’une modification des conditions de travail.Il s’agit d’une modification du contrat de travail.
ConséquencesL’accord du salarié n’est pas requis. La modification relève du pouvoir de direction de l’employeur qui est libre d’organiser son entreprise comme il l’entend.L’employeur doit obtenir l’accord du salarié pour mettre en œuvre la modification envisagée. Il lui adresse une lettre recommandée avec accusé de réception ; le salarié a un mois pour donner sa réponse.
En cas de refus du salarié d’accepter la modificationLe contrat de travail peut être rompu pour faute professionnelle car le refus peut s’analyser comme une désobéissance.Le contrat continue en l’état. Mais il peut être rompu par un licenciement économique si la modification est justifiée par des difficultés économiques ou des mutations technologiques.

CAS D’ACTUALITE – 16/01/2017 Temps de travail
Cas pratique à réaliser avec la méthode
Mon salarié refuse de changer ses horaires de travail : puis-je considérer ce refus comme fautif ?
Pour diverses raisons, vous voulez procéder à la modification des horaires de certains de vos salariés. Ces derniers peuvent-ils refuser de se soumettre à la nouvelle répartition des horaires ? Sous quelles conditions leur refus peut-il constituer une faute ?
Cour de cassation, chambre sociale, 14 décembre 2016 n° 15-21.363 (si le contrat de travail prévoit que les horaires peuvent être modifiés et si ce changement n’affecte pas le droit de repos du salarié et ne porte pas une atteinte excessive à sa vie personnelle, le refus du salarié constitue une cause réelle et sérieuse)

J’ai embauché, il y a plusieurs années, un salarié travaillant sous des horaires fixes à temps complet. J’ai souhaité modifier son affectation et de ce fait, ses horaires de travail. Mon salarié refuse ces nouveaux horaires car il estime qu’ils représentent un bouleversement de ses conditions de travail. Puis-je considérer son refus comme fautif ?

Répondez à cette question posée par votre PDG, madame Gouyet, car vous êtes le nouveau chef de service de l’entreprise Buletell.

Votre avis est important…

Merci beaucoup pour votre écoute, votre travail lors de nos cours. C’est grâce à votre expérience et à votre avis que je peux améliorer mon travail de formatrice. A très bientôt pour une prochaine intervention … Mary Haway

L’exposé S.P.R.I.

La méthode est celle de Timbal Duclaux

  • S = Situation
  • P = Problématique
  • R = Résolution
  • I = Informations

ce sont les quatre étapes de votre travail, de votre raisonnement mais aussi de votre présentation, donc ce sont les quatres titres qui doivent figurer sur votre écrit, support, et power point …

Cet article s’inspire d’un ouvrage aujourd’hui épuisé, rédigé par Louis TIMBAL-DUCLAUX portant le Titre « La méthode SPRI – Organiser ses Idées-Bien rédiger » publiée aux édition REITZ en 1983

Source: https://data.bnf.fr/temp-work/0434f02a5a4f19f3d187d621948ba604/

SPRI est l’acronyme de (Situation-Problème-Résolution-Information) c’est une méthode basée sur l’idée qu’on s’exprime pour cerner à l’intérieur d’une Situation insatisfaisante le Problème le plus important, en le reformulant précisément ; on le règle ensuite de façon d’abord théorique (Résolutions) puis en détail, dans ses aspects pratiques (Informations).

Dans vos communications orale ou écrites on distingue quatre étapes :


0 ) (e) Entrée en matière ( facultative à l’oral )
L’entrée en matière est rarement nécessaire. Elle ne se justifie que dans 4 situations :
▪ Pour relier le propos à une situation réelle de l’auditoire Ex: préambule à un discours
▪ Pour relier le propos ou discours à des propos ou discours antérieurs ou à venir. C’est alors une sorte d’éditorial ou de transition.
▪ Pour replacer le propos dans un contexte particulier (ex: audit, diagnostic, mémoire de stage,…)
▪ Pour situer l’objet d’un mémoire d’étude dans un cursus scolaire ou universitaire et si besoin justifier le choix d’un sujet ou d’un organisme.


Partie 1 ) D’abord décrire la situation (S)
Avant de rentrer dans le détail du sujet, il est fondamental de décrire « la plateforme de départ » Parce que tout raisonnement se décompose en étapes successives, et pour se faire comprendre il est indispensable de partir du même point de départ. Il ne s’agit pas de tout dire, mais de présenter les aspects majeurs de la situation qui prendront de l’importance dans la suite du raisonnement. Dans cette rubrique (S) vous devez placer des faits ou des groupes de faits : Les plus objectifs – Les plus faciles à comprendre – Qui constituent une base de départ acceptable par tous.
Si votre texte est long cette partie peut être subdivisée en deux sous partie : Situation générale et Situation particulière ou Situation ancienne et Situation nouvelle …/… ( On pourra peut- être parler d’indication des conceptions premières mobilisées lors du discours)

C’est la phase de récupération et d’analyse des données. C’est aussi l’occasion de s’entendre ou de choisir les définitions qui seront utilisées pour faire référence aux concepts ( disciplinaire / scientifiques ) utilisés dans votre exposé.

Ici vous pouvez également cadrer votre sujet, de façon pragmatique et lui donner un cadre théorique. Vous encadrer donc et délimiter la réflexion à venir.


Partie 2) Ensuite montrer ou se situe le problème (P)
Dégager le problème et ses causes : du grec problema ou latin objectum : « qui est jeté devant ».
C’est par nature quelque chose de relatif à un acteur donné dans une situation donnée. Un problème est toujours lié à une situation. On différencie une question d’un problème car la question peut trouver sa réponse dans un simple « oui » ou « non », alors qu’un problème demande une résolution structurée et expliquée, ou discutée en étant confrontée à une application.
D’autre part un problème n’existe que parce que l’acteur en question à un but ou un objectif à atteindre.
Enfin un problème n’a jamais un seul critère de résolution mais plusieurs, il faut donc préciser son système ou sa hiérarchie de valeur.

Cette démarche nécessite la recherche de la cause du problème, le manque, l’obstacle réel, car cela permettra de formuler une réelle problématique.


Partie 3) Puis exposer sa résolution de principe (R)
Dans cette troisième partie vous n’allez décrire que les grands principes de vos solutions les détails viendront plus tard (clarté oblige)
Vous présentez votre solution comme la boite noire d’un processus avec les données entrantes et les données sortantes.
Dans certains cas vous devrez aussi défendre votre solution vis-à-vis de solutions concurrentes. Dans ce cas soit vous commencez par les autres solutions en présentant surtout leurs inconvénients pour terminer par la vôtre. Soit, vous commencez par la vôtre et démontrez ses avantages puis vous critiquez ensuite les autres en montrant qu’elles sont moins bonnes, voire inadaptées.
Selon que cette partie (R) comportera l’examen d’une ou de plusieurs solutions elle sera plus ou moins longue. Par exemple sous forme d’hypothèses ou d’arguments
Dans tous les cas il faudra prendre parti en faveur de la solution ou les combinaisons de solutions que vous estimez la ou les meilleure(s).


Partie 4) Continuer à détailler cette solution globale en un certain nombre d’informations (I)
Les informations détaillées ou pratiques. C’est ici que vous pouvez décrire avec autant de détails que vous souhaitez, le fonctionnement de votre système, ses modalités de vente, d’installation, de mise en service…. Si besoin cette partie peut être bien plus longue que les 3 précédentes. Allez de l’essentiel à l’accessoire.
S’il s’agit de la vulgarisation d’un procédé, organisez le texte comme pour une visite.

Vous donnerez par exemple des  » préconisations « , en détaillant plus ou moins la faisabilité de certaines idées de la partie 3. Vous pouvez donner des éléments de budget, de coût, de planification et surtout chiffrer les résultats attendu, évaluer les risques, les retombées…

Les informations peuvent être visuelles, schématisées, imagées dans une vidéo…

Vous pouvez même intégrer une dynamique d’échange avec votre public sous forme de questions-réponses ou jeux.


Enfin conclure en terminant (t) ( facultative à l’oral )
Le plan se termine par la conclusion dans laquelle on peut résumer brièvement les étapes.
(S) et son caractère non satisfaisant,
(P) le problème et ses causes,
(R) la résolution de principe comparée ou non aux autres,
(I) les informations détaillées qui l’explicitent.
On peut également indiquer dans cette partie les résultats obtenus.

Une ouverture est possible dans certains cas.

Méthode du cas pratique

CAS PRATIQUES / Questions juridiques contextualisees – Mise à jour 2020 Mary Haway

Capacité à raisonner juridiquement. Le cas pratique permet de vérifier l’aptitude de l’étudiant au raisonnement juridique. Cet exercice se présente sous la forme d’une petite histoire qui met aux prises plusieurs protagonistes et qui débouche sur un litige qu’il faut résoudre.

Le cas pratique constitue un exercice délicat car il faut :
– d’abord, bien comprendre le problème juridique que soulève la situation de fait qui est relatée ;
– ensuite, découvrir la solution, abstraite ;
– enfin, appliquer cette solution au cas d’espèce.

I. Travail préparatoire

Au fond, trois étapes doivent nécessairement jalonner la résolution d’un cas pratique.

Exposé du problème de droitLa démarche adéquate pour franchir avec succès cette difficulté initiale consiste, pour commencer, à sélectionner parmi les faits de l’espèce ceux qui présentent un intérêt et à les qualifier, c’est-à-dire les faire entrer dans une catégorie juridique. Une fois, ce travail de sélection et de qualification opéré, il faut identifier la ou les questions de droit que pose le cas d’espèce et les exposer avec clarté et précision. Ce premier passage de la situation de fait à l’exposé du problème juridique étant franchi, il convient de déterminer la ou les règles juridiques applicables.

Énoncé de la solution abstraite. Après avoir exposé le problème de droit, il s’agit d’indiquer la règle de droit applicable au cas d’espèce. Ici, il ne s’agit pas encore de donner la solution du problème juridique que pose le cas pratique mais de formuler la règle abstraite qui permettra de le résoudre. Souvent cette règle est complétée par la jurisprudence qui interprète ou complète la règle. Vous pouvez également trouver des « exceptions » à la règles, qui peuvent aller jusqu’à la « contredire » dans certains cas…

Application de la règle abstraite au cas concret. Cette dernière phase de l’exercice consiste à appliquer au cas d’espèce la règle juridique abstraite précédemment énoncée, en expliquant et en justifiant les réponses que vous préconisez. Il est important de comprendre que ce qui importe à ce stade, c’est moins l’exactitude de la réponse qui est proposée que la qualité de l’argumentation et la cohérence de la démarche intellectuelle. L’essentiel n’est pas d’affirmer une solution, mais de l’expliquer et de la justifier par un raisonnement rigoureux et une argumentation précise. À tel point, qu’il est opportun, si du moins le cas d’espèce le permet, d’envisager les diverses solutions qui peuvent être apportées en discutant du bien-fondé de chacune.

II. Rédaction

En définitive, la démarche du cas pratique consiste en un syllogisme qui, à partir d’une situation de fait et en passant par une règle de droit, conduit à la solution du cas concret. En ce qui concerne la forme de cet exercice, elle est empreinte de liberté. Tout juste signalera-t-on que si plusieurs questions sont posées dans le cas, il est de bonne méthode d’y répondre successivement, tout en prêtant une particulière attention aux possibles interférences entre les différentes réponses.

Vous devez donc à minima rédiger 3 parties dans votre réponse et indiquer leurs titres:

  • Problème de droit
  • Principes & exceptions de droit / ou / règles juridiques
  • Applications au cas / ou / solutions

Vous pouvez, en BTS, par exemple, ajouter les FAITS qualifiés, avant de poser votre problème de droit.

Méthode Cas BTS éducation nationale: