Economie générale et du sport: Niveau supérieur

1-Le fonctionnement du marché & la croissance 2- Les externalités, les politiques publiques & les biens publics Entraînement – Note de synthèse à disposition: 3- Le financement des activités & la mondialisation des échanges Le financement désigne l’ensemble des opérations qui permettent aux agents économiques, selon différentes modalités, d’obtenir des fonds. Le fonctionnement de l’économieLire la suite « Economie générale et du sport: Niveau supérieur »

Risques et responsabilités – Master

Objectifs: ð Réunir les conditions de validités nécessaires à la reconnaissance d’une responsabilité ð Identifier la nature juridique des responsabilités encourues Vous pouvez télécharger ce document de mise à niveau ( B3 ) afin de connaître les prérequis de Master: L’intégration des risques dans une démarche projet 4 AXES DE RECHERCHES: Quelles nécessités physiques pourLire la suite « Risques et responsabilités – Master »

LA CNIL ATTAQUE AMAZON ET GOOGLE

Initialement publié sur LE DIGITAL FRIDAY :
Image principale de l’article© Wallpaperarc La?Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés?(CNIL) a été créée par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Elle est chargée de veiller à la?protection des données personnelles?contenues dans les fichiers et traitements informatiques ou papiers, aussi bien publics que privés. En…

Le C.S.E. nouvelle instance représentative

Reconnaître les exigences de création d’un CSE et expliquer ses prérogatives et sa composition. Au plus tard au 1er janvier 2020 le CSE remplace, dans toutes les entreprises, les DP, le CHSCT et le CE. Il est obligatoire dans toutes les entreprises d’au moins 11 salariés (lorsque l’effectif est atteint sur 12 mois consécutifs). IlLire la suite « Le C.S.E. nouvelle instance représentative »

Risques et responsabilités

Objectifs: ð Réunir les conditions de validités nécessaires à la reconnaissance d’une responsabilité ð Identifier la nature juridique des responsabilités encourues L’intégration des risques dans une démarche projet 4 AXES DE RECHERCHES: Quelles nécessités physiques pour assurer la sécurité (communication – informatique & réseau – ERP – accidents, assurances et responsabilités) ? Quelles nécessités matérielles pourLire la suite « Risques et responsabilités »

Syndicalisme et représentativité.

Identifier les critères de représentativité d’un syndicat et les différents niveaux de représentativité. La liberté syndicale correspond au droit de tout travailleur de défendre ses intérêts par l’action syndicale. Elle est protégée par toutes les conventions internationales et les lois Françaises. ( art. 8 pacte 1966 – Dt éco. Soc. Et culturels./ art 5 charteLire la suite « Syndicalisme et représentativité. »

Politique générale de l’entreprise

Module 1: Les caractéristiques et le développement d’une entreprise Objectifs: Expliquer la démarche de création d’une entreprise et en reconnaitre les caractéristiques organisationnelles essentielles à partir de cas concrets. * La notion de destruction créatrice et l’esprit entrepreneurial selon J.A. Schumpeter L’entrepreneur est un individu qui investit des moyens (financiers, matériels, humains) pour mener unLire la suite « Politique générale de l’entreprise »

Questions de révisions – Droit

Cas 1; Madame Fabritius voudrait intégrer une période d’essai dans le contrat de travail à durée déterminée de sa future salariée, Anne. Est-ce possible? Cas 2; Madame Fabritius voudrait transférer le siège social de sa société à Marseille mais elle n’est pas gérante. Elle est associée à 55%, est-ce possible? Cas 3; Madame Fabritius voudraitLire la suite « Questions de révisions – Droit »

Contrat en ligne – Correction

Cas 1 : 1) Relevez les clauses du projet de contrat non conformes au droit en justifiant votre réponse Faits & observations : Madame VERNON, souhaitant vendre ses prestations et ses produits en ligne, rédige un projet de contrat électronique qu’elle soumet à son cabinet de conseils juridiques. Problème de droit : À quelles conditions un contrat électroniqueLire la suite « Contrat en ligne – Correction »