Licence Droit du travail

Vous trouverez sur cette page votre plan de cours avec la progression des modules en Droit du travail. Pour accéder aux cours il suffit de cliquer sur le module en ligne.

Module d’Introduction :

Méthode du cas pratique

Module d’intro :

Identifier les sources du droit et différencier les actes de négociation collective des actes individuels du travail

DS noté en groupe 1

Module 1:

L’accès à l’emploi: Appliquer les règle d’encadrement des recrutements et de mise en œuvre du contrat de travail à sa création

Module 2:

Identifier les conditions de validité des différentes clauses d’un contrat de travail.
Distinguer les règles de recours aux contrats précaires par rapport à la création d’un CDI.

Exposés à faire en Groupe:

Consignes; 10 minutes avec support visuel PP ( 10 slides max) & méthode spri.

Thèmes au choix:

  • 1- “ L’élection du CSE en entreprise ”   
  • 2- “ Les syndicats ” 
  • 3- “ Les procédures de licenciements ” 
  • 4- “ La négociation d’un accord collectif d’entreprise ” 
  • 5- “ Le conseil de prud’hommes ” 
  • 6- « Les PSE  » 

Module 3 :
Identifier les différents pouvoirs de l’employeurs, ses limites et ses effets.

Identifier les règle d’encadrement du RI et des sanctions disciplinaires en entreprise.

Module 4 :
Expliquer ce qu’est un syndicats représentatif et ses prérogatives

Module 5 :
Expliquer les différents niveaux de négociations collectives et distinguer les actes de négociations collectives et leurs modes de conclusions

Module 6:
Reconnaître les exigences de création d’un CSE et expliquer ses prérogatives et sa composition.

Article CSE

Module 7:
Distinguer les modifications du contrat de travail et des conditions de travail et leurs effets.

Distinguer les types de modifications et leurs effets

Entraînements

Module 8 :
Identifier les modes de ruptures du contrat de travail et les procédures particulières

Module 9 :
Appliquer les règles encadrant le licenciement individuel en entreprise et ses procédures

Module 10:
Appliquer les règles encadrant les licenciements collectifs en entreprise et leurs procédures

Identifier les nécessités d’établir un PSE

Module 11 :
Expliquer les règles d’encadrement des différentes suspensions du contrat de travail y compris des grèves

Module 12 :
Identifier et appliquer les règles d’encadrement du temps de travail en entreprise

Module 13 :
Identifier et appliquer les règles d’encadrement de la rémunération en entreprise

Module 14:
Identifier les cas de recours aux contrats précaires et appliquer leurs réglementations

Module 15:
Identifier les cas de recours aux contrats de formation et appliquer leurs réglementations

Révisions générale
s’entraîner à l’épreuve de cas pratiques

Module Spécifique CRTT
Gestion d’une agence de TT –

Identifier les règles de gestion générale d’une agence de travail temporaire

Module Spécifique CRTT

Distinguer les contrats de travail temporaires des autres modes de mise à dispositions

Module complémentaire:
Cas d’entraînement à l’examen

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